RECHERCHES SUR LES MODES DEXTINCTION DE LOBLIGATION (DROIT PRIVE ET)

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La matiĂšre de l’extinction des obligations est Ă©volutive. Les choses paraissent figĂ©es alors qu’elles sont en rĂ©alitĂ© sujettes Ă  des mouvements importants au grĂ© de l’évolution du droit objectif.
Dans ce contexte, la thĂ©orie gĂ©nĂ©rale des modes d’extinction des obligations reste Ă  faire. Le prĂ©sent ouvrage essaie d’y contribuer dans la mesure du possible, en tĂąchant de donner au sujet l’ampleur qu’il mĂ©rite. L’ouvrage offre une double entrĂ©e dans la matiĂšre, soit par mode d’extinction, soit par matiĂšre ou par question.
Dans le premier cas, une Ă©tude est proposĂ©e d’un mode d’extinction identifiĂ© (dation en paiement, remise de dette, novation et dĂ©lĂ©gation, confusion, dĂ©chĂ©ance et prescription). Dans le second cas, l’examen se fait Ă  l’aune d’une matiĂšre ou question dĂ©terminĂ©e, en tenant compte de son contexte et des finalitĂ©s poursuivies (droit des sĂ»retĂ©s, procĂ©dures civiles d’exĂ©cution, droit du surendettement, procĂ©dures collectives).
Le tout est bordĂ© par une Ă©tude prĂ©liminaire sur le rĂŽle du juge et une Ă©tude terminale sur la preuve de l’extinction, suivie d’une synthĂšse de l’ouvrage. Le rĂ©sultat de recherches du prĂ©sent ouvrage, nĂ©cessairement incomplet et perfectible, est susceptible d’inspirer d’autres chercheurs.

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